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Marques déposées par monsieur Jean Marc Vernay
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Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

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M. Jean Marc Vernay
RESINE STONE COLOR, SARL unipersonnelle

Numéro de dépôt :
4334873
Date de dépôt :
03/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
HOME STORE de Jean Marc Vernay

Présentation de la marque HOME STORE

Déposée par voie électronique le 3 février 2017 par monsieur Jean Marc Vernay et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESINE STONE COLOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOME STORE »

Les déposants sont monsieur Jean Marc Vernay domicilié(e) 11 RTE DE NANFRAY - 74960 - Cran Gevrier - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) RESINE STONE COLOR domicilié(e) 11 RTE DE NANFRAY - 74960 - Cran Gevrier - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean Marc Vernay domicilié(e) 11 Route de Nanfray - 74960 - CRAN-GEVRIER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Jean Marc Vernay a également déposé les autres marques suivantes : iresinestible , VY-STONE , Le Père Gola , SESAME


M. Jean Marc Vernay - 11 RTE DE NANFRAY - 74960 - Cran Gevrier - France

RESINE STONE COLOR, SARL unipersonnelle - 11 RTE DE NANFRAY - 74960 - Cran Gevrier - France - SIREN 5


M. Jean Marc Vernay - 11 Route de Nanfray - 74960 - CRAN-GEVRIER - France


Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Inscription le 4 juillet 2017 - Rejet total n°703254 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-04

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; béton ; ciment ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ;

Construction ; conseils en construction ; maçonnerie ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; désinfection .